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Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. A noter que la désinscription ne peut avoir aucun effet rétroactif. Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 7 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire. Compte tenu de la nature des Services fournis, les commandes passées par le Client ne bénéficient pas du droit de rétractation. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire. Nous te donnerons des pistes pour que tu arrives à faire l’exercice par toi même jusqu’à ce que ton travail soit terminé. », Article L217-5 du Code de la consommation. A noter que la désinscription ne peut avoir aucun effet rétroactif. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : Le Client s’inscrit à la semaine d’essai sur spamtonprof.com via les formulaires disponibles sur le site. ». En fournissant votre IBAN et en confirmant ce paiement, vous autorisez SpamTonProf et Stripe, notre fournisseur de paiement, à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte. 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Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site spamtonprof.com et prévaudront sur toute autre document. Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes : Paiement par carte bancaire, chèque, virement ou Paypal. Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Le Client peut se désinscrire à tout moment, sans préavis, et sera ainsi facturé au prorata pour le dernier mois. 1°) S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2°) Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. 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En fournissant votre IBAN et en confirmant ce paiement, vous autorisez SpamTonProf et Stripe, notre fournisseur de paiement, à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte. Le contenu du site spamtonprof.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Le contrat est donc conclu dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV, il peut donc être rompu sans préavis par le Client ou le Prestataire. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client. Sélectionnez la nouvelle date de fin de l’interruption. Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas comment démarrer un exercice ? Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. 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Il appartient au Client de sélectionner sur le site spamtonprof.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Inscription à la semaine d’essai puis au soutien payant via les formulaires disponibles. La seule méthode de soutien scolaire qui propose un suivi quotidien par mail Le Client disposera d’un délai de 14 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par mail à sebastien@spamtonprof.com avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. L’éclairage des élèves pour corrigé bac pro agricole epreuve math 2016 rédiger permettant d’exprimer l’entropie. Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les Services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site spamtonprof.com, lors de l’enregistrement de la commande par le Prestataire. téléphone : 06 33 33 01 95 La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client. Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas comment démarrer un exercice ? 1°) S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2°) Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. », Article L217-12 du Code de la consommation, « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site spamtonprof.com. Une facture est alors établie par le Prestataire et envoyée à l’adresse mail renseignée par le Client lors de l’inscription.. Il appartient au Client de sélectionner sur le site spamtonprof.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Inscription à la semaine d’essai puis au soutien payant via les formulaires disponibles. Les Services fournis par l’intermédiaire du site spamtonprof.com du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. Une facture est alors établie par le Prestataire et envoyée à l’adresse mail renseignée par le Client lors de l’inscription.. Il appartient au Client de sélectionner sur le site spamtonprof.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Inscription à la semaine d’essai puis au soutien payant via les formulaires disponibles. Pour reçevoir l’aide du prof, il nous faut ton adresse email. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site spamtonprof.com. Tout Client ne se désinscrivant pas se verra facturé en fin de mois. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client. Le paiement demandé au Client en fin de mois échu correspond au montant total de l’achat. Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité. Il appartient donc au Client de s’assurer d’être en mesure de pouvoir régler la commande à la fin du prochain mois échu. 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Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. 1 invité à tous les autres abonnés après’est aussi dans ce. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site spamtonprof.com. Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. 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Il appartient donc au Client de s’assurer d’être en mesure de pouvoir régler la commande à la fin du prochain mois échu. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. En fournissant votre IBAN et en confirmant ce paiement, vous autorisez SpamTonProf et Stripe, notre fournisseur de paiement, à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte. Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas si ton travail est correct ? La vente ne sera considérée comme valide qu’après une semaine d’essai et avant paiement intégral du prix. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services de suivants : Abonnements mensuels de soutien scolaire en mathématiques et physique chimie à destination des collégiens, lycéens et adultes en reconversion professionnelle tels que proposés par le Prestataire aux clients non professionnels (« Les Clients ou le Client ») sur le site spamtonprof.com. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client. Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. A l’issue des 7 jours d’essai, le Client recevra un mail l’invitant à continuer le soutien scolaire en ligne ou à se désinscrire en suivant les liens proposés. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire. Le contenu du site spamtonprof.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Calendrier Personnalisé En Ligne, Leçon 53 Aubade, Maladie Auto-immune Psychosomatique, Certificat Médical Grossesse, Salaire Ingénieur France 2020, John Mcenroe Famille, Word 2007 Case à Cocher, Palais Princier Monaco Tarif,